Me GÉRALD MOUQUIN

Me Gérald Mouquin jouit d’une longue et solide expérience en qualité d’avocat dans les domaines du droit administratif, du droit commercial, du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile et des assurances- Il est un spécialiste internationalement reconnu du droit des jeux d’argent.

1980 Doctorat en droit délivré par l’Université de Lausanne.
1981 Brevet d’avocat.
Dès 1981 Avocat fondateur de l’Etude Graff & Mouquin.

Publications et communications :

  • Thèse, La notion de jeu de hasard en droit public, 1980.
  • Evaluation du degré d’atteinte à l’avenir économique, AJP/PJA 1992.
  • Réflexions à propos de la votation sur la levée de l’interdiction des maisons de jeu, AJP/PJA, 1993.
  • Que sont les coefficients de capitalisation, AJP/PJA 1994.
  • La valeur capitalisée à compter dans les propres selon l’art. 207 al. 2 CC, AJP/PJA 1994.
  • Principes législatifs en matière de jeu, 1994.
  • Les contraintes juridiques de la gestion informatisée des jeux, 1994.
  • Commentaire de l’ATF 120 Ia 126, AJP/PJA 1995.
  • Pour une législation cohérente sur les casinos, AJP/PJA 1995.
  • Facteurs économiques et non économiques déterminant les principes régulateurs fondamentaux (des jeux d’argent), Cambridge, 1995.
  • Définition et mesure des risques dans les jeux commerciaux, Montréal, 1997.
  • Les masses essentielles dans la comptabilité des exploitations des jeux d’argent, GLR 1998.
  • Qu’est-ce qui est commercial dans les jeux commerciaux, Munich, 1998.
  • Délimitation entre les jeux de hasard et les jeux d’adresse, Alea, Celej, 1998.
  • Délimitation entre jeux de maisons de jeu et jeux de loterie, Alea, Celej, 1998.
  • Le Poker et la loi, La Tour-de-Peilz, 2006.
  • Le chiffre d’affaires d’une exploitation de jeux d’argent est son revenu brut des jeux, AJP/PJA, 2009.
  • Caractéristiques des jeux d’argent, Neuchâtel, 2013.

Me DENIS MERZ

Me Denis Merz met une grande et solide expérience au service de ses clients en vue d’une défense efficace et pragmatique de leurs intérêts. Il pratique essentiellement le droit de la construction, de l’immobilier et de l’aménagement du territoire, le droit de la responsabilité civile, le droit de la propriété intellectuelle ainsi que le droit des contrats.

1973 Diplôme d’ingénieur EPFL.
1985 Brevet d’avocat.
1988 Avocat associé au sein de l’Etude Mouquin, Merz, Michelli.

Publications et communications :

  • Thèse : la revendication en droit européen des brevets, Ed. Juris Druck & Verlag, Zurich, 1982.
  • Quelques notions sur l’activité inventive, 1996.
  • Etudes en l’honneur de Baptiste Rusconi, Quelques propos sur l’atteinte à l’avenir économique en responsabilité civile, Ed. Bis & Ter, Lausanne, 2000.

Me JEAN-MARC COURVOISIER

Me Jean-Marc Courvoisier a pour objectifs une résolution pragmatique des litiges et une défense efficace des intérêts de ses clients privés et institutionnels. Il pratique en particulier le droit de la construction, de l’immobilier et de l’aménagement du territoire (formation de spécialisation FSA en cours dans ce domaine), le droit des contrats en général ainsi que le droit de la famille.

Il est également avocat-conseil de la section vaudoise du TCS.

2005 Licence en droit délivrée par l’Université de Lausanne.
2005 Greffier-substitut à l’Office d’instruction pénale (OIP) de Lausanne.
2006 Greffier-substitut à la Chambre civile du Tribunal d’arrondissement de Lausanne.
2006-2008 Greffier-substitut à l’Office du Juge d’instruction cantonal (OJIC).
2008-2010 Stage d’avocat au sein de l’Etude de Me Franck-Olivier Karlen à Morges.
2010 Brevet d’avocat.
Dès 2011 Avocat associé au sein de l’Etude Mouquin, Merz, Courvoisier, Chappuis & Schumacher.

Me TIPHANIE CHAPPUIS

Me Tiphanie Chappuis exerce son métier avec conscience et dynamisme. Forte de son expérience du monde judiciaire, elle attache une attention permanente à la découverte de solutions pragmatiques et personnalisées pour répondre aux attentes de ses clients, dans la seule perspective d’une défense utile et efficace de leurs intérêts. Ses principaux domaines d’activité sont le droit pénal, le droit des contrats, en particulier le droit du travail, ainsi que le droit de la famille.

2003 Licence en droit de l’Université de Lausanne.
2004-2007 Greffière rédactrice au sein du Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois.
2005 Diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) en criminologie à l’Ecole des sciences criminelles de Lausanne.
2005-2007 Greffière ad hoc auprès des Tribunaux d’arrondissement de Lausanne et de La Côte, au sein de la chambre civile (droit de la famille) et des prud’hommes (droit du travail).
2007-2009 Stage d’avocate au sein de l’Etude de Me Jacques Michod, ancien Bâtonnier de l’Ordre des Avocats Vaudois.
2009 Brevet d’avocat.
2009-2011 Avocate collaboratrice au sein de l’Etude MCE Avocats à Lausanne.
Dès 2011 Avocate associée au sein de l’Etude Mouquin, Merz, Courvoisier, Chappuis & Schumacher.

Me YAN SCHUMACHER

Ayant œuvré plusieurs années au sein de Tribunaux avant d’exercer la profession d’avocat, Me Yan Schumacher jouit d’une solide expérience judiciaire. Il exerce son activité principalement en droit des contrats, de la famille, pénal et administratif (en particulier en matière de circulation routière). Réactif, Me Yan Schumacher est attaché à la résolution pragmatique des litiges dans le strict intérêt de ses clients.

2002 Licence en droit de l’Université de Neuchâtel.
2003-2008 Greffier-substitut auprès du Tribunal d’arrondissement de La Côte à Nyon au sein de la Chambre civile (mesures protectrices de l’union conjugale, divorce, droit contractuel, droits réels, …) et de la Chambre des poursuites et faillites.
2005 Diplôme d’études approfondies (DEA) en droit, sécurité et criminalité des nouvelles technologies de l’Université de Lausanne.
2007-2008 Greffier-substitut auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (construction et aménagement du territoire, droit des étrangers, circulation routière,…).
2008-2010 Stage d’avocat au sein de l’Etude MCE Avocats à Lausanne.
2010 Brevet d’avocat.
2010-2012 Avocat collaborateur au sein de l’Etude MCE Avocats à Lausanne.
Dès 2012 Avocat associé au sein de l’Etude Mouquin, Merz, Courvoisier, Chappuis & Schumacher.
Dès 2015 Avocat-conseil de la Section Vaudoise du Touring Club Suisse (TCS).

Membre de la Commission juridique de la Fédération Suisse de Judo et Ju-Jitsu.

Contact

021 340 05 35
021 340 05 33
secretariat@avocats-bourg.ch

Adresse

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Case postale 6931
1002 Lausanne


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